Le constat ressort de la première ETNM (Etude nationale sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises) réalisée au pays. Conduite par l’OBR, les résultats de celle-ci montrent par exemple que le temps de la main levée des marchandises importées du port de Dar Es Saalam à Bujumbura, via le poste-frontière à arrêt unique de Kobero/Kabanga, est passé de 35 jours en 2014 à 24 jours 7h 59 minutes aujourd’hui …
Le but de l’etude réalisée d’avril à juillet 2018, selon Audace Niyonzima, Commissaire général de l’OBR : « mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises importées ou exportées dans le but de contribuer à l’amélioration du climat des affaires », a-t-il souligné lors de l’atelier de lancement de l’etude à l’hôtel Club du Lac Tanganyika, le 17 décembre 2019. L’étude étant une composante du projet de Guichet Unique avait aussi pour objectif : « le repérage des goulots d’étranglements à chaque étape et au niveau chaque agence intervenant dans la chaîne logistique afin de définir les stratégies pour y faire face, et par extension limiter les coûts liés à l’élasticité du temps de la mainlevée. »
???? Présentation ce mardi 17/12/2019 à l'hôtel Club du Lac #Tanganyika de la toute "Première étude nationale sur la mainlevée des marchandises" réalisée au #Burundi d'avril à décembre 2018 par @OBR_BI en collaboration avec l'Organisation Mondiale des #Douanes et le Comesa pic.twitter.com/0gaFx8FDUo
— Jimbere (@JimbereMag) December 18, 2019
Résultats de l’étude
Les échanges du Burundi étant dominées par les importations (l’étude rappelle que jusqu’en septembre 2018 la capacité des exportations à couvrir les importations n’était seulement que de 22,2%), et le volume de transactions des exportations observées sur les corridors nord et central (où transitent le gros des échanges du pays) étant restreint durant la période de l’etude, ces dernières n’ont pas fait objet de calcul de temps moyen.
Et côté importations, l’analyse couvre uniquement les procédures liées aux flux d’importations via le corridor central (Port de Dar Es Saalam à Bujumbura – Poste frontière à arrêt unique de Kobero/Kabanga – Bujumbura), car le niveau de transactions via le corridor nord nécessaire pour faire objet de l’étude n’a pas a été atteint.
Ainsi selon les données relevées, le temps moyen de la mainlevée au Burundi depuis l’enregistrement du manifeste et la sortie du cargaison au bureau des douanes est de 24 jours 7 heures 59 minutes repartis entre la procédure d’obtention de la main levée partielle (7 jours 14 heures 31 minutes), la procédure de sortie du port de Dar Es Salaam et de transit jusqu’à la frontière (17 jours 5 heures 24 minutes), la procédure de l’obtention de la mainlevée effective au poste de Kobero-Kabanga (1 jour 1 heure 23 minutes) ainsi que la procédure d’obtention de la mainlevée à Bujumbura (1 jour 20 heures 24 minutes).
Les bureaux concernés par l’étude sont le poste-frontière de Kobero, principale porte d’entrée des marchandises sur le territoire burundais (plus de 75% de flux des marchandises), le port de Bujumbura qui constitue la dernière escale pour bon nombre des lots de marchandises, le poste à arrêt unique de Gasenyi et le poste de Gitega pour les produits pétroliers.
Des avancées alors dans le domaine depuis 2014, mais tout de même le Commissaire général de l’OBR a tenu à indiquer qu’il est toujours possible de faire mieux : « Le plus grand souhait de l’office est que le contribuable burundais s’acquitte de ses obligations fiscales avec facilité et qu’il soit servi avec (plus de) rapidité et professionnalisme. Des programmes de modernisation (procédures, étapes, …) vont continuer à être mis en œuvre afin d’atteindre cet objectif. »
Goulots d’étranglements et pistes de solutions
D’après l’étude, les principaux facteurs contribuant à l’élasticité du temps de la mainlevée au Burundi sont entre autres la lourdeur des procédures douanières incluant des allers-retours et des interventions doubles des agents qui devraient être simplifiées et automatisées, l’instabilité du système informatique qui n’est pas bien au point, l’exiguïté des zones de déchargement, et le contrôle douanier non basé sur la gestion des risques.
Ainsi, quelques pistes de solution ont été proposées, comme étendre les heures de travail jusqu’à 24h/24 7j/7, construire des nouveaux hangars pour limiter les indésirables files d’attente, mettre en place un contrat de performance entre les vérificateurs d’impôt et la douane, d’une part, et entre les agences en douanes et la douane d’autre part, étendre le système de paiement électronique sur tous les points de douane ce qui inclurait la mise en place des outils de réseau modernes et fiables, etc.
